Marque expirée - Marque en non vigueur
SUBLIME OF
Numéro de dépôt :
3405567
Date de dépôt :
12/01/2006
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE TARARE
Date d'expiration :
12/01/2016
Présentation de la marque SUBLIME OF
Déposée le 12 janvier 2006 par CAVE DES PRODUCTEURS STE INTERET COLLECTIF AGRICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE TARARE), la marque française « SUBLIME OF »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUBLIME OF est expirée depuis le 12 janvier 2016.
CAVE DES PRODUCTEURS STE INTERET COLLECTIF AGRICOLE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-26
Publication - Publication le 3 mars 2006 au BOPI 2006-09